règlement intérieur

Règlement intérieur

Ce règlement a pour objet de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité
ainsi qu’à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement. Il est
applicable par l’ensemble des élèves.
Article 1 : L’auto-école Turbo applique les règles d’enseignement selon les lois en
vigueur, notamment par l’arrêté ministériel relatif au référentiel pour l’éducation à
une motricité citoyenne (REMC) en vigueur depuis le 01/07/2014.
Article 2 : Tout élève inscrit dans l’établissement se doivent de respecter les
conditions de fonctionnement de l’auto-école sans restriction, à savoir :
• Respect envers le personnel de l’établissement.
• Respect du matériel (ne pas mettre les pieds sur les chaises, ne pas se
balancer dessus, prendre soin des boitiers, ne pas écrire sur les murs, chaises,
etc.).
• Respect des locaux (propreté, dégradation).
• Les élèves doivent avoir une hygiène, une tenue et un comportement
correct et adapté à l’apprentissage de la conduite (pas de chaussures ne tenant
pas le pied ou à talons hauts).
• Les élèves sont tenus de ne pas fumer, de ne pas vapoter à l’intérieur de
l’établissement, ni dans les véhicules écoles, ni de consommer ou d’avoir
consommé toute boisson ou produit pouvant nuire à la conduite d’un véhicule
(alcool, drogue, médicaments…).
• Interdiction de manger et de boire dans la salle de code et dans les
véhicules.
• Interdiction d’utiliser le matériel vidéo sans y avoir été invité.
• Respect des autres élèves en pratique et en théorie.
• Respect des horaires de code afin de ne pas perturber le bon déroulement
de la leçon en cours. En cas de retard supérieur à 5 minutes, et afin de ne pas
perturber le bon déroulement de la séance, il sera possible de faire un test
papier.
• Respect des horaires de leçons de conduite. Au-delà de 15 minutes de
retard, la leçon sera annulée, non reportée et non remboursée.
• Il est interdit d’utiliser des appareils sonores (MP3, téléphone portable,
etc.) pendant les cours théoriques et pratiques.
• Il est demandé aux élèves de ne pas parler pendant les cours.
Article 3 : Tout élève dont le comportement, ou autre, laisserait penser qu’il ait
consommé de l’alcool ou des stupéfiants sera soumis avant toute leçon de code ou de
conduite à un dépistage immédiat réalisé par le représentant de l’auto-école. En cas de
test positif, ou de refus de se soumettre au dépistage, la leçon sera annulée et facturée.
L’élève sera immédiatement convoqué auprès de la direction pour s’expliquer et voir
ensemble les suites à donner sur l’incident.
Article 4 : Toute personne n’ayant pas constitué le dossier d’inscription et réglé le 1er
versement n’aura pas accès à la salle de code.
Article 5 : Lors des séances de code, il est demandé à l’élève de rester jusqu’à la fin
des corrections, même si celles-ci débordent un peu sur les horaires, lorsque
l’enseignant répond aux questions posées . L’important étant d’écouter et de
comprendre les réponses afin d’avoir un maximum de possibilité de réussir l’examen
théorique.
Article 6 : Toute leçon de conduite non décommandée 48 h ouvrables à l’avance sans
motif valable sera facturée. Aucune leçon ne pourra être décommandée à l’aide du
répondeur ou sms, les annulations devront impérativement être faites pendant les
heures d’ouverture du bureau.
Article 7 : Les téléphones portables doivent être éteints en leçon de conduite et
pendant les heures de code.
Article 8 : Il est demandé aux élèves de penser à lire les informations mises à leur
disposition sur la porte de l’établissement (annulation des séances, fermeture du
bureau…).
Article 9 : Le livret d’apprentissage sera remis à l’élève dans les plus brefs délais. Il
est demandé au candidat d’en prendre le plus grand soin et de le présenter à chaque
leçon de conduite.
Article 10 : En général, une leçon de conduite se décompose comme ceci : 5 minutes
sont requises pour l’installation au poste de conduite et pour déterminer l’objectif de
travail, 45 à 50 minutes de conduite effective, 5 à 10 minutes pour faire le bilan de la
leçon(pause wc éventuellement). Ce déroulement peut varier en fonction d’éléments
extérieurs (bouchon routier…) et/ou des choix pédagogiques de l’enseignant de la
conduite.
Article 11 : Aucune présentation à l’examen pratique ne sera faite si le solde du
compte n’est pas réglé.
Article 12 : L’inscription d’un candidat à l’examen théorique ou pratique devra
respecter les points suivants :
• programme de formation terminé ;
• avis favorable du moniteur chargé de la formation ;
• compte soldé.
La décision d’inscrire ou pas un élève à l’examen relève du seul fait de
l’établissement. Cette décision s’établit en fonction du niveau de l’élève, de sa
situation financière auprès de l’auto-école et l’avis de l’enseignant.
Article 13 : Tout manquement à l’une des dispositions du présent sur le dit règlement
pourra, en fonction de sa nature et de sa gravité, faire l’objet des sanctions ci-dessous
désignées par ordre d’importance :
• avertissement oral ;
• avertissement écrit ;
• suspension provisoire ;
• exclusion définitive de l’établissement.
Article 14 :Le responsable de l’établissement peut décider d’exclure un élève à tout
moment du cursus de formation pour un des motifs suivants :
• attitude empêchant la réalisation du travail de formation ;
• évaluation par le responsable pédagogique de l’inaptitude de l’élève pour
la formation concernée ;
• non respect du présent règlement intérieur;
• non paiement.
L’auto-école Turbo est heureuse de vous accueillir parmi ses élèves et vous souhaite
une bonne et excellente formation.